Qu'est-ce qu'un produit cosmétique ?

J’entends assez souvent des personnes me dire quand je parle de produits cosmétiques : « Moi ? Non ! Je n’utilise aucun cosmétique ! » ; « Les cosmétiques c’est pour les filles/femmes ! », « Oui du maquillage quoi! »…

Mais détrompez-vous ! Que ce soient gel douche, dentifrice, shampooing, crème de jour, mascara, rouge à lèvres…nous utilisons tous un ou plusieurs de ces produits au quotidien.

Et bien que la définition d’un produit cosmétique puisse paraître absurde, elle n’est pas si anodine que cela puisque le statut d’un produit conditionne la réglementation, et les obligations, qui lui sont applicables.

Alors qu’est-ce qu’un produit cosmétique et quelle est sa définition ?

En Europe, la mise sur le marché des produits cosmétiques est encadrée par le règlement (CE) n°1223/2009 dit « règlement cosmétique » applicable depuis le 11 juillet 2013 ainsi que par les dispositions du Code de la Santé Publique (CSP).

Et c’est précisément l’article 2 du règlement (CE) n°1223/2009  qui définit un produit cosmétique comme « toute substance ou tout mélange destiné à être mis en contact avec les parties superficielles du corps humain (épiderme, systèmes pileux et capillaire, ongles, lèvres et organes génitaux externes) ou avec les dents et les muqueuses buccales en vue, exclusivement ou principalement, de les nettoyer, de les parfumer, d’en modifier l’aspect, de les protéger, de les maintenir en bon état ou de corriger les odeurs corporelles ».

Si nous résumons, un produit cosmétique doit répondre à 3 points :

1. C’est une substance ou un mélange de substances. Un pinceau de maquillage par exemple n’est donc pas un produit cosmétique. Ce n’est pas une substance, ni un mélange de substances mais un article

2. Il est destiné à être mis en contact avec les parties superficielles du corps humain ou avec les dents et les muqueuses buccales. Un cosmétique s’applique donc sur la peau, les cheveux, les ongles…Par conséquence, tout produit destiné à être ingéré, inhalé, injecté ou implanté dans le corps humain et cela même s’il revendique une action sur la peau, les dents, la muqueuse buccale et/ou les phanères (cheveux et ongles), ne peut donc pas être considéré comme un produit cosmétique. Idem pour les compléments alimentaires à visée esthétique (embellissement de la peau, des phanères, appelés improprement « cosmétiques par voie orale »), qui sont des denrées alimentaires ; les solutions de lavage oculaire, auriculaire, nasal, qui sont des dispositifs médicaux ; les produits de tatouage destinés à être utilisés par effraction cutanée, qui disposent d’une réglementation autonome.

3. Il doit exclusivement ou principalement nettoyer, parfumer, modifier l’aspect, protéger, maintenir en bon état ou corriger les odeurs corporelles. Un produit cosmétique ne soigne donc pas une maladie et ne corrige pas ou ne modifie pas les fonctions physiologiques de l’organisme.

Pour qu’un produit soit un cosmétique, il faut qu’il respecte impérativement ces 3 critères !

Et un produit cosmétique tel qu’un gel douche vendu en France est-il aussi classifié dans cette catégorie de produits dans les autres pays membres de l’Union européenne ?

Contrairement à une directive qui doit être transposée dans le droit des Etats membres, le règlement est directement applicable dans tous les pays de l’Union européenne.

La définition du produit cosmétique est de ce fait commune à l’ensemble des Etats membres.

Cette définition est retranscrite, en France, dans le Code de la Santé Publique (article L.5131-1 du Code de la Santé Publique modifié par la Loi n°2011-12 du 5 janvier 2011).

Voyons maintenant quelles sont les catégories de produits cosmétiques ?

C’est précisément l’arrêté du 30 juin 2000 et l’article R. 5263 du Code de la Santé Publique (CSP) qui fixe la liste des catégories de produits cosmétiques.

On distingue officiellement plusieurs catégories de produits :

–Produits pour la peau :

* Crèmes, émulsions, lotions, gels et huiles pour la peau (mains, visage, pieds, notamment);

* Masques de beauté ; à l’exclusion des produits d’abrasion superficielle de la peau par voie chimique

* Fonds de teint (liquides, pâtes, poudres) ;

* Poudres pour maquillage, poudres à appliquer après le bain, poudres pour l’hygiène corporelle et autres poudres ;

* Produits de maquillage et démaquillage du visage et des yeux ;

* Produits destinés à être appliqués sur les lèvres ;

* Produits pour le rasage (savons, mousses, lotions et autres produits) ;

* Produits solaires ;

* Produits de bronzage sans soleil ;

* Produits permettant de blanchir la peau ;

* Produits antirides

-Produits d’hygiène :

* Savons de toilette, savons déodorants et autres savons ;

* Préparations pour le bain et la douche (sels, mousses, huiles, gel et autres préparations) ;

* Produits pour les soins intimes externes ;

* Déodorants et antisudoraux ;

* Produits pour soins dentaires et buccaux

–Produits capillaires :

* Produits de soins capillaires

* Teintures capillaires et décolorants ;

* Produits pour l’ondulation, le défrisage, la fixation ;

* Produits de mise en plis ;

* Produits de coiffage (lotions, laques, brillantines) ;

* Produits de nettoyage (lotions, poudres, shampooings) ;

* Produits d’entretien pour la chevelure (lotions, crèmes, huiles)

-Autres:

* Parfums, eaux de toilette et eaux de Cologne ;

* Dépilatoires ;

* Produits pour les soins et le maquillage des ongles

Vous l’aurez donc bien compris, la classification d’un produit est de ce fait très importante afin de déterminer la réglementation qui lui est applicable !

Et avec toutes ces informations, vous êtes désormais incollables sur la classification d’un produit cosmétique…

Vous souhaitez mettre un cosmétique sur le marché ! AP COSMETIC CONSULT est à votre disposition pour vous accompagner de A à Z dans cette démarche. Pour nous contacter, ça se passe ici.